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Arrêté du 14 janvier 2000 relatif aux prescriptions générale · Arrêté du 14 janvier 2000 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 2661 (Transformation de polymères matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques)

Arrêté du 14 janvier 2000 relatif aux prescriptions générale Art. Annexe III

In forceOfficial text

Acétaldéhyde (aldéhyde acétique).

Acide acrylique.

Acide chloroacétique.

Aldéhyde formique (formaldéhyde).

Acroléine (aldéhyde acrylique-2-propénal).

Acrylate de méthyle.

Anhydride maléique.

Aniline.

Biphényles.

Chloroacétaldéhyde.

Chloroforme (trichlorométhane).

Chlorométhane (chlorure de méthyle).

Chlorotoluène (chlorure de benzyle).

Crésol.

2,4-Diisocyanate de toluylène.

Dérivés alkylés du plomb.

Dichlorométhane (chlorure de méthylène).

1,2-Dichlorobenzène (O-dichlorobenzène).

1,1-Dichloroéthylène.

2,4-Dichlorophénol.

Diéthylamine.

Diméthylamine.

1,4-Dioxane.

Ethylamine.

2-Furaldéhyde (furfural).

Méthacrylates.

Mercaptans (thiols).

Nitrobenzène.

Nitrocrésol.

Nitrophénol.

Nitrotoluène.

Phénol.

Pyridine.

1,1,2,2-Tétrachloroéthane.

Tétrachloroéthylène (perchloréthylène).

Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone).

Thioéthers.

Thiols.

O.Toluidine.

1,1,2-Trichloroéthane.

Trichloroéthylène.

2,4,5-Trichlorophénol.

2,4,6-Trichlorophénol.

Triéthylamine.

Xylénol (sauf 2,4-xylénol).

Amendment history
  • En vigueur depuis le 2004-07-26